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Annuaire des politiques, règlements et résolutions

Plusieurs textes réglementaires régissent les activités de l'UQAT. Ces textes prennent en général la forme de règlements, de politiques, de procédures, de guides et de codes, ainsi que de résolutions adoptées par les instances : conseil d'administration, commission des études, comité exécutif.

Le Secrétariat général vous donne accès à l'ensemble de ces documents, lesquels sont mis à jour régulièrement. Cependant, c'est la version officielle conservée dans les registres du Secrétariat général qui est utilisée en cas de contestation. Les résolutions adoptées depuis janvier 1999 sont indexées dans ce site. Les annexes de ces résolutions ainsi que les résolutions adoptées avant janvier 1999 sont disponibles au Secrétariat général.

Procédures d’utilisation de la plateforme de recherche

La plateforme ci-dessous offre deux choix pour orienter vos recherches.

Mode « Choisir une option »

Ce mode vous permet d’effectuer un tri parmi les différents types de documents déposés sur la plateforme :
  • En sélectionnant « Politiques et procédures » (option par défaut), puis l’une des catégories proposées (ex. Règlements), vous aurez accès à l’ensemble des textes qui correspondent à cette catégorie.
  • En sélectionnant une instance (ex. Conseil d’administration) et une année (ex. 2017), vous aurez accès aux différentes réunions tenues pendant cette même année. La sélection d’une réunion spécifique vous permettra ensuite d’accéder aux résolutions afférentes.

Mode « Rechercher par mots-clés »

Ce mode vous permet d’effectuer une recherche par combinaison de critères à partir d’un mot-clé spécifique. La précision d’une année spécifique, si connue, permet de raffiner votre recherche.

Mise à jour : 18 décembre 2018
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