Reconnaissance des acquis et des compétences
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Reconnaissance des acquis et des compétences

Reconnaissance des acquis et des compétences (RAC)

Par la reconnaissance des acquis, l’UQAT reconnaît la valeur de la formation, des connaissances et des habiletés que possède une personne et qui correspondent soit à un ou des objectifs du programme, soit à un ou des cours qui le composent. Cette formation, ces connaissances et ces habiletés peuvent avoir été acquises dans un établissement reconnu, de niveau universitaire, collégial ou autre, ou à l’extérieur du milieu scolaire.

La reconnaissance des acquis repose sur le principe qu'un étudiant pourrait se voir soustrait à l'obligation de suivre un ou des cours ou activités conduisant à une formation ou à des connaissances qu'il possédait déjà au moment de sa première inscription aux cours dans un programme.

Une demande de reconnaissance des acquis doit être soumise dès que possible après l’admission au programme, mais au plus tard préférablement avant la fin de la première session d’inscription. Cette demande peut amener une vérification de la formation ainsi acquise.

La reconnaissance des acquis peut prendre l’une des formes suivantes :

L’EXEMPTION :

Consiste à lever l’obligation de suivre et de réussir un cours donné dans un programme; les crédits rattachés à ce cours figurent sur le relevé de notes avec la mention K.

LA SUBSTITUTION :

Consiste à porter au relevé de notes de l’étudiante ou l’étudiant, en remplacement d’un cours prévu à son programme, les crédits et le résultat obtenus dans un autre cours.

L’INTÉGRATION :

Consiste à reconnaître que les connaissances acquises et les habiletés développées par la réalisation de différentes activités ont permis à l’étudiante ou l’étudiant d’atteindre certains objectifs du programme. L’UQAT intègre au dossier de l’étudiante ou l’étudiant les acquis correspondant à ces objectifs. L’intégration permet de déterminer les cours qui devront être suivis et réussis pour terminer le programme. En raison de leur lien avec les objectifs du programme, les crédits obtenus par intégration ne sont pas transposés automatiquement d’un programme à un autre.

Les études collégiales techniques peuvent conduire à des exemptions ou à des substitutions ou faire l’objet d’intégration, conformément au règlement ou aux modalités prévues par l’établissement. Les études collégiales préuniversitaires ne peuvent donner lieu à des exemptions ou à des intégrations, sauf dans des situations traitées conformément au règlement et aux autres critères définis par l’UQAT.

Exceptionnellement, dans le cadre d’une entente conclue avec un programme collégial préuniversitaire, des exemptions ou des intégrations, jusqu’à un maximum de neuf crédits, peuvent être approuvées par la direction du module tel que défini par le protocole d’entente.

Pour connaître les règles entourant la reconnaissance des acquis, consultez la section Reconnaissance des acquis du :

Montant facturé au dossier étudiant (Les cours UQAT ne sont pas assujettis à ces frais)

  • Demande de reconnaissance des acquis (sauf cours UQAT) : 50 $ par demande
  • Cours collégiaux, ententes et passerelles existantes : aucuns frais
  • Cours reconnus (formation réalisée dans un établissement scolaire au Québec) : 20 $ par crédit reconnu
  • Cours reconnus (formation réalisée dans un établissement scolaire ailleurs qu'au Québec) : 25 $ par crédit reconnu
  • Acquis expérientiels (extrascolaires) : 40 $ par crédit reconnu
  • Frais de préparation d'examen pour reconnaissance des acquis : 50 $ par examen
  • Frais-demande de révision du dossier de reconnaissance des acquis : 40 $ par demande
    (remboursable si décision du comité est favorable pour l'étudiant)
* Prix en vigueur pour l’année 2020-2021

Toute demande de reconnaissance des acquis doit être accompagnée du formulaire approprié complété et acheminée, en format papier à : UQAT, Bureau du registraire, 445 boul. de l'Université, Rouyn-Noranda, Québec, J9X 5E4) ou par courriel à : info.rac@uqat.ca. Le formulaire doit être accompagné des pièces justificatives officielles pertinentes (voir la section Procédure à suivre pour la demande de RAC).

Procédure à suivre pour la demande de RAC

  • Pour les cours collégiaux (DEC-BAC ou passerelles)

    • aucune demande à compléter ni de pièces à fournir
    • Le traitement des reconnaissances d’acquis relatives aux passerelles et DEC-BAC sera effectué pendant la première session d’admission. Les délais de traitement sont variables.
  • Pour les autres cours collégiaux (autres que DEC-BAC ou passerelles)

    • remplir le formulaire « Demande de reconnaissance des acquis scolaires »
    • fournir les plans de cours
  • Pour les cours réussis dans un autre établissement universitaire

    • remplir le formulaire « Demande de reconnaissance des acquis scolaires »
    • faire parvenir, par l'intermédiaire du Bureau du registraire de son institution, un relevé de notes officiel
    • fournir les plans de cours
  • Pour les cours réussis à l’UQAT

    • Remplir le formulaire « Demande de reconnaissance des acquis scolaires »
    • Aucun autre document à fournir

    Si vous demandez une reconnaissance d’acquis pour un cours, il est préférable de ne pas s’inscrire à ce cours puisque les délais de traitement sont variables. Certaines modalités s’appliquent, vérifiez auprès de votre module.

    Lorsque l’expérience professionnelle peut donner lieu à la reconnaissance des acquis, deux approches complémentaires sont utilisées :

    • Détermination du niveau de formation, de connaissances ou de savoir-faire acquis en fonction du ou des cours à reconnaître.
    • Analyse de l’expérience professionnelle en fonction des objectifs du programme et du cadre théorique nécessaire pour structurer la formation, les connaissances et les savoir-faire acquis.
    • La personne admise en vertu des connaissances appropriées, de l'expérience pertinente et de l'âge peut obtenir des reconnaissances des acquis pour expérience professionnelle, si elle peut établir qu'il s'agit d'une expérience professionnelle supplémentaire à celle nécessaire pour être admise.

    Dans les vingt jours ouvrables suivant la transmission d'un avis de refus de sa demande de reconnaissance d’acquis, l'étudiant qui se sent lésé par cette décision peut :

    • soit demander à sa direction de module l'application de la Procédure relative à la validation des acquis au moyen d'un examen de reconnaissance des acquis de l’UQAT en remplissant ce formulaire;
    • soit en appeler par écrit auprès du Bureau du registraire à registraire@uqat.ca en indiquant en détail les motifs de sa demande d'appel et en précisant s’il désire être entendu par le comité d'appel.

    À la suite de la réception d'une demande d'appel, le Bureau du registraire convoque le comité d'appel formé des personnes suivantes : le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche (ou la personne désignée par lui) qui préside, deux directeurs de module (excluant celui qui est concerné par la demande), un étudiant nommé par l’Association générale étudiante et le Bureau du registraire qui, en plus d’être membre, agit à titre de secrétaire du comité.

    Au moment de la tenue de la réunion du comité d'appel, l'étudiant est entendu, s'il en a manifesté le désir. Le comité peut également convoquer, au besoin, la direction de module.

    Le Bureau du registraire transmet par écrit, dès que possible, à l'étudiant la décision du comité d'appel. Cette décision est finale et sans appel.

    À noter que des frais de 40 $ s’appliqueront pour une demande d’appel (remboursable si la décision du comité est favorable pour l'étudiant).

    INFORMATIONS UTILES SELON LES DOMAINES D’ÉTUDES

    Il est également important de prendre connaissance des informations relatives à chacun des domaines d’études avant de déposer votre demande de reconnaissance des acquis et des compétences.

    Aucune reconnaissance d’acquis pour les cours collégiaux.

    Veuillez communiquer avec la technicienne de module technicienne.education@uqat.ca pour savoir si vous devez vous inscrire à un cours même si vous demandez une reconnaissance d’acquis pour ce cours.

    **Si vous demandez le cours EDU2332 Introduction à la profession enseignante et projet de formation en reconnaissance d’acquis, votre demande doit être présentée au moins 1 mois avant le début de la session afin qu’elle puisse être analysée, car c’est le premier cours à prendre obligatoirement à la session d’admission. Pour les autres demandes, elles peuvent être présentées au cours de la session.

    Pour la reconnaissance des stages sur la base de l’expérience :

    • Fournir une vidéo de 60 minutes pour les stages I et de 120 minutes pour les stages II en mode enseignement dans votre classe. Pour nous transmettre votre vidéo, communiquez avec info.rac@uqat.ca. Un lien sécurisé One Drive vous sera envoyé afin que vous puissiez y déposer vos fichiers;
    • Fournir la preuve écrite de votre expérience en enseignement en nombre d’heures (minimum 720 heures pour les stages I et 2160 heures pour les stages II);
    • Il est possible que vous soyez convoqué(e) en entrevue avec le responsable du programme;
    • La reconnaissance du stage II n’est possible que pour le BEP et le BEPEP à temps partiel
    • En plus du formulaire de demande de reconnaissance des acquis pour expérience professionnelle et des pièces justificatives exigées, remplir le formulaire approprié ci-dessous :

    Pour la reconnaissance d’acquis sur la base d’expérience professionnelle au DESS en gestion d’établissement d’enseignement (programme 1609) :

    • En plus du formulaire de demande de reconnaissance des acquis pour expérience professionnelle et des pièces justificatives exigées, remplir le formulaire suivant : Expérience professionnelle programme 1609

    Aucune reconnaissance d’acquis pour les cours collégiaux autres que ceux reconnus dans les ententes et passerelles.

    Reconnaissance d’acquis scolaires :

    Reconnaissance d’acquis sur base d’expérience :

    • Pour les cours rattachés au Module des sciences de la santé, aucune reconnaissance d’acquis n’est accordée uniquement sur une base expérientielle.

    Aucune reconnaissance de cours collégiaux.

    Reconnaissance d’acquis scolaires :

    • Information sur les ententes et passerelles.
    • Pour les cours de plus de 10 ans, veuillez présenter une demande de reconnaissance d’acquis sur base d’expérience.

    Reconnaissance d’acquis sur base d’expérience :

    Travail social :

    • Aucune reconnaissance d’acquis pour les cours collégiaux autres que ceux reconnus dans les ententes et passerelles.

    Sciences du comportement :

    Art-thérapie :

    • Aucune reconnaissance de cours collégiaux.