Reconnaissance des acquis

L'étudiant admis à l’UQAT peut faire une demande de reconnaissance des acquis dès que possible après l’admission au programme, mais au plus tard quinze (15) jours ouvrables avant la fin de la première session d’inscription. Cette demande peut amener une vérification de la formation ainsi acquise.

Nous vous invitons à communiquer avec la personne dédiée à votre programme.

La reconnaissance des acquis peut prendre l’une des formes suivantes :

Les études collégiales techniques peuvent conduire à des exemptions ou à des substitutions ou faire l’objet d’intégration, conformément au règlement ou aux modalités prévues par l’établissement. Les études collégiales préuniversitaires ne peuvent donner lieu à des exemptions ou à des intégrations, sauf dans des situations exceptionnelles traitées conformément au règlement et aux autres critères définis par l’UQAT.

Aucun diplôme ne peut être obtenu par reconnaissance des acquis.

Important!
Toute activité réussie avec un résultat inférieur à B- ou l’équivalent ne peut donner lieu à une reconnaissance d’acquis.

Le nombre maximum de crédits qu’un étudiant peut se voir accorder en reconnaissance d’acquis est :

• pour un programme de grade : les deux tiers (2/3);
• dans le cas du certificat personnalisé : neuf crédits par ailleurs, dans ce type de programme l’expérience acquise sur le marché du travail ne peut conduire à une reconnaissance des acquis;
• pour un certificat : l’étudiant doit être inscrit à au moins un cours de son programme, à l’exception du certificat personnalisé;
• programme court de six (6) à huit (8) crédits : aucun crédit reconnu;
• programme court de neuf (9) à onze (11) crédits : un maximum de six (6) crédits reconnus;
• programme court de douze (12) à quinze (15) crédits et plus : un maximum de neuf (9) crédits reconnus.

Les crédits d’un cours ayant servi à l’émission d’un diplôme ne peuvent pas être comptabilisés aux fins de l’obtention du certificat multidisciplinaire.

Une activité considérée désuète ou obsolète, compte tenu notamment de l’avancement de la discipline, ne peut donner lieu à une reconnaissance d’acquis.

En aucun cas, une reconnaissance d’acquis n’est accordée pour une activité réussie il y a plus de dix ans.

Il est possible de faire appel à un refus d’une demande de reconnaissance d’acquis. (Règlement des études 2.8.8)

Pour consulter la totalité du Règlement 3 Les études de 1^er cycle, cliquez ici.

• Aucuns frais pour les cours collégiaux
• Aucuns frais pour des cours de l’UQAT
• Aucuns frais pour les ententes
• Autres établissements universitaires : des frais de 50 $ s’appliqueront pour chaque cours reconnu
• Reconnaissance d’acquis pour expérience professionnelle : 50 $ par demande + 50 $ par cours reconnu

Toute demande de reconnaissance des acquis doit être faite et acheminée par écrit par l'étudiant au module concerné sur le formulaire prévu à cette fin et doit être accompagnée des pièces justificatives officielles pertinentes (relevé de notes, description des cours, des activités ou de l'expérience acquise par l'étudiant, etc.).

La direction de module analyse cette demande, dûment complétée et accompagnée des pièces justificatives, au cours de la première session d’inscription. Elle consulte, au besoin, toute personne susceptible de l'éclairer dans son travail.

Dès l'analyse terminée et si elle juge la demande pertinente, la direction de module remplit et signe le formulaire approprié et le transmet au Bureau du registraire.

La reconnaissance et l'intégration des acquis ne deviennent officielles qu'après validation par le Bureau du registraire.

Dans le cas du refus d'une demande de reconnaissance d’acquis, la direction de module transmet par écrit à l'étudiant sa décision ainsi que les motifs qui la justifient.

Elle peut suggérer le recours à la Procédure relative à la validation des acquis au moyen d'un examen de reconnaissance des acquis de l'UQAT.

Procédure à suivre pour la demande de RAC

• Pour les cours collégiaux (DEC-BAC ou passerelles)
• aucune demande à compléter ni de pièce à fournir
• Pour les autres cours collégiaux (autres que DEC-BAC ou passerelles)
• remplir le formulaire « Demande de reconnaissance des acquis »
• fournir les plans de cours
• Pour les cours réussis dans un autre établissement universitaire
• remplir le formulaire « Demande de reconnaissance des acquis »
• faire parvenir, par l'intermédiaire du Bureau du registraire de son institution, un relevé de notes officiel
• fournir les plans de cours (ou description officielle)

Important : Tous les documents transmis par télécopieur ou par courriel doivent être suivis des documents originaux lorsque ceux-ci sont exigés. Ils doivent être acheminés au Bureau du registraire.

Tous les documents transmis par télécopieur ou par courriel doivent être suivis des documents originaux lorsque ceux-ci sont exigés. Ils doivent être acheminés au Bureau du registraire.

Lorsque l’expérience professionnelle peut donner lieu à la reconnaissance des acquis, deux approches complémentaires sont utilisées :

• Détermination du niveau de formation, de connaissances ou de savoir-faire acquis en fonction du ou des cours à reconnaître.
• Analyse de l’expérience professionnelle en fonction des objectifs du programme et du cadre théorique nécessaire pour structurer la formation, les connaissances et les savoir-faire acquis.
• La personne admise en vertu des connaissances appropriées, de l'expérience pertinente et de l'âge peut obtenir des reconnaissances des acquis pour expérience professionnelle, si elle peut établir qu'il s'agit d'une expérience professionnelle supplémentaire à celle nécessaire pour être admise.

Nous vous invitons à communiquer avec la personne dédiée à votre module.

Dans les vingt jours ouvrables suivant la transmission d'un avis de refus de sa demande de reconnaissance d’acquis, l'étudiant qui se sent lésé par cette décision peut :

• soit demander à sa direction de module l'application de la Procédure relative à la validation des acquis au moyen d'un examen de reconnaissance des acquis de l’UQAT;
• soit en appeler par écrit auprès du Bureau du registraire en indiquant en détail les motifs de sa demande d'appel et en précisant s’il désire être entendu par le comité d'appel.

À la suite de la réception d'une demande d'appel, le Bureau du registraire convoque le comité d'appel formé des personnes suivantes : le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche (ou la personne désignée par lui) qui préside, deux directeurs de module (excluant celui qui est concerné par la demande), un étudiant nommé par l’Association générale étudiante et le Bureau du registraire qui, en plus d’être membre, agit à titre de secrétaire du comité.

Au moment de la tenue de la réunion du comité d'appel, l'étudiant est entendu, s'il en a manifesté le désir. Le comité peut également convoquer, au besoin, la direction de module.