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Politiques
Directives concernant la rémunération des étudiants
Lignes directrices du comité de protection des animaux (CPA)
Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains
Politique d’intégrité dans la recherche et la création et les travaux d’érudition
Politique de la recherche et de la création (inclut les dégrèvements)
Politique des frais indirects de recherche
Procédure visant la certification des travaux de recherche comportant des risques biologiques
Politique relative à la sécurité des membres de la communauté universitaire dans les campus, les centres et les autres lieux sous la juridiction ou occupés par l’UQAT
Politique et règles en matière de propriété intellectuelle
Politique de santé et sécurité (Forêt d’enseignement et de recherche du Lac-Duparquet)
Politique environnementale (Forêt d’enseignement et de recherche du Lac-Duparquet)
Politique de transfert de fonds entre un établissement principal et un établissement secondaire non admissible dans le cas des IRSC et du CRSH
Règles d’attribution de subventions de recherche et de création - FUQAT
Règlements
Règlement 1 – Régie interne
Règlement 5 – Affaires concernant l’administration
Règlement 7 – Organisation et dispositions générales en matière d’enseignement et de recherche
Règlement 8 – Règlement relatif à l’éthique, la déontologie et à l’intégrité en matière de conflits d’intérêts
Règlement 10 – Les études de cycles supérieurs