Politiques et règlements de la recherche

Politiques

• Directives concernant la rémunération des étudiants
• Lignes directrices du comité de protection des animaux (CPA)
• Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains
• Politique d’intégrité dans la recherche et la création et les travaux d’érudition
• Politique de la recherche et de la création (inclut les dégrèvements)
• Politique des frais indirects de recherche
• Procédure visant la certification des travaux de recherche comportant des risques biologiques
• Politique relative à la sécurité des membres de la communauté universitaire dans les campus, les centres et les autres lieux sous la juridiction ou occupés par l’UQAT
• Politique et règles en matière de propriété intellectuelle
• Politique de santé et sécurité (Forêt d’enseignement et de recherche du Lac-Duparquet)
• Politique environnementale (Forêt d’enseignement et de recherche du Lac-Duparquet)
• Politique de transfert de fonds entre un établissement principal et un établissement secondaire non admissible dans le cas des IRSC et du CRSH
• Règles d’attribution de subventions de recherche et de création - FUQAT

Règlements

• Règlement 1 – Régie interne
• Règlement 5 – Affaires concernant l’administration
• Règlement 7 – Organisation et dispositions générales en matière d’enseignement et de recherche
• Règlement 8 – Règlement relatif à l’éthique, la déontologie et à l’intégrité en matière de conflits d’intérêts
• Règlement 10 – Les études de cycles supérieurs