Annuaire des politiques, règlements et résolutions
Plusieurs textes réglementaires régissent les activités de l'UQAT. Ces textes prennent en général la forme de règlements, de politiques, de procédures, de guides et de codes, ainsi que de résolutions adoptées par les instances : conseil d'administration, commission des études, comité exécutif.
Le Secrétariat général vous donne accès à l'ensemble de ces documents, lesquels sont mis à jour régulièrement. Cependant, c'est la version officielle conservée dans les registres du Secrétariat général qui est utilisée en cas de contestation. Les résolutions adoptées depuis janvier 1999 sont indexées dans ce site. Les annexes de ces résolutions ainsi que les résolutions adoptées avant janvier 1999 sont disponibles au Secrétariat général.
Procédures d’utilisation de la plateforme de recherche
La plateforme ci-dessous offre deux choix pour orienter vos recherches.
1. Consulter les politiques et procédures
Ce mode vous permet d’effectuer un tri parmi les différents types de documents déposés sur la plateforme :
- Sélectionnez « Politiques et procédures » puis une catégorie (ex. Règlements) pour voir tous les textes associés.
- Choisissez une instance et une année pour accéder aux réunions et aux résolutions correspondantes.
2. Recherche par mots-clés
Ce mode vous permet d’effectuer une recherche par combinaison de critères à partir d’un mot-clé spécifique. La précision d’une année spécifique, si connue, permet de raffiner votre recherche.
- Entrez un mot-clé (ex. « budget », « comité ») dans le champ de recherche pour afficher les documents correspondants.