Instances administratives de l'UQAT

Commission des études

La commission des études (CE) est le principal organisme responsable de l'enseignement et de la recherche à l'UQAT. Elle a un pouvoir de recommandation au conseil d'administration (CA) sur les règlements internes, sur la coordination de l’enseignement et de la recherche et sur tout projet de collaboration avec une autre université ou organisme concernant les programmes. Elle exerce également certains pouvoirs exclusifs, dont celui de recommander l'émission de diplômes aux étudiantes et étudiants qui ont satisfait aux exigences des programmes.

La CE peut également donner son avis au CA relativement à la création ou à l'abolition de tout poste de vice-rectrice ou vice-recteur, de secrétaire générale ou secrétaire général, et de registraire. Cette commission fait également des recommandations au CA concernant l'organisation, le développement et la coordination de l’enseignement et de la recherche, notamment la coordination entre les départements, les modules ainsi que les centres, les unités et les laboratoires de recherche.

Six étudiantes et étudiants peuvent siéger à la commission des études (mandat de deux ans).

Conseil d'administration

Le CA exerce les droits et les pouvoirs de l’UQAT selon la loi. Il exerce notamment les responsabilités suivantes : s’assurer du respect de la mission et des valeurs de l’UQAT; adopter les orientations stratégiques; approuver les prévisions budgétaires, les budgets, les plans d’immobilisations, les états financiers, le plan des effectifs; adopter les règlements, les politiques et les procédures internes; s’assurer de la gestion efficace et efficiente des ressources humaines, financières et matérielles; approuver les conventions collectives et les protocoles ainsi que les contrats et autres ententes relevant de sa juridiction, etc.

Deux postes sont réservés pour les étudiantes et les étudiants (mandat de deux ans).

Conseil de module

Chaque programme de 1^er cycle est rattaché à un module. Le module est géré par un conseil de module, qui a pour mandat :

d’assurer le bon fonctionnement du ou des programmes dont il a la charge;
de concevoir et d’élaborer des projets de nouveaux programmes ou de modifications de programme et de les soumettre aux fins d’approbation aux organismes responsables;
de veiller à ce que le ou les programmes dont il a la responsabilité soient évalués conformément aux politiques et règlements;
d’organiser les activités d’introduction et de synthèse prévues au sein du ou des programmes;
d’assurer une liaison avec le milieu professionnel et social concerné par les objectifs du ou des programmes;
de veiller à l’accueil des nouveaux étudiants et étudiantes;
d’assurer l’encadrement des personnes inscrites dans le ou les programmes et de veiller à ce qu’elles soient conseillées sur leur choix de cours et le rythme de leurs études;
de veiller à ce que chaque personne inscrite soit évaluée globalement et d’attester l’atteinte, par celle-ci, des objectifs de son programme;
d’organiser l’appréciation des enseignements par les étudiantes et les étudiants.

Au moins trois et au plus six étudiantes et étudiants désignés par l’Association générale étudiante peuvent siéger au conseil du module (en nombre égal que les membres du corps professoral). La durée du mandat est habituellement de deux ans.

Comité de programme d'études de cycles supérieurs

Le comité de programme est un organisme institué aux fins de gérer un ou plusieurs programmes d’études de cycles supérieurs et de favoriser la poursuite par les étudiantes et étudiants des objectifs de ce ou ces programmes d'études. Il a pour mandat principal :

de définir les objectifs spécifiques du ou des programmes dont il a la responsabilité et de veiller à la réalisation de ceux-ci;
de définir, en conformité avec les politiques internes, le cadre général des programmes dont il a la responsabilité, de les évaluer, de les réviser et de transmettre ses recommandations aux organismes responsables;
de veiller à ce que les étudiantes et étudiants soient conseillés sur leur choix de cours et le rythme de leurs études;
d’organiser l’appréciation des enseignements par les étudiantes et les étudiants;
d’organiser les activités de synthèse prévues au sein du ou des programmes;
de veiller à ce que les étudiantes et étudiants complètent leur thèse ou leur mémoire ou leur rapport de recherche et reçoivent l’encadrement nécessaire à leur recherche;
de veiller à que les étudiantes et étudiants sont évalués conformément au régime des études;
d’assurer une liaison avec le milieu professionnel et social concerné par les objectifs du ou des programmes;
de veiller à l’accueil des nouveaux étudiants et étudiantes.

Pour siéger au comité de programme, deux étudiantes et étudiants sont désignés par et parmi les étudiantes et étudiants des programmes concernés et nommés par l'Association générale étudiante. La durée du mandat est de deux ans.

Comité d'éthique de la recherche

Ce comité a pour mandat d’évaluer l’éthique des travaux de recherche au nom de l’UQAT. Il peut ainsi approuver, modifier, arrêter ou refuser toute proposition ou poursuite de projet de recherche faisant appel à des sujets humains. Le comité a aussi un rôle éducatif à jouer auprès de la communauté des chercheuses et chercheurs.

Deux étudiantes et étudiants inscrits aux cycles supérieurs nommés par l'Association générale étudiante peuvent siéger au comité d’éthique de la recherche (une membre régulière ou un membre régulier ainsi qu’une ou un membre substitut). La durée du mandat est de trois ans.

Comité d'évaluation interne

Tous les programmes menant à l’obtention d’un grade (baccalauréat, maîtrise et doctorat) doivent faire l’objet d’une évaluation périodique. L’UQAT fixe à 10 ans la période au terme de laquelle tout programme de grade est soumis à une évaluation complète. Tout nouveau programme de grade fait l’objet d’une première évaluation complète au terme des 5 premières années.

Une évaluation complète de programme comprend les étapes suivantes :

une autoévaluation (ou évaluation interne) par le comité d’évaluation interne;
une évaluation externe réalisée par un comité d’expertise externe;
une évaluation synthèse par le comité des pairs;
un avis donné par la commission des études.

Le mandat du comité d’évaluation interne comprend plusieurs points :

L’évaluation interne fournit l’occasion de revoir les objectifs ou les compétences visés par le programme, de vérifier le fonctionnement de celui-ci, d'en déterminer les forces et faiblesses, d'analyser les problèmes qui ont pu survenir et de proposer des solutions et des améliorations.
Le comité procède à l'évaluation en examinant les réalisations du programme pour les années écoulées depuis la précédente évaluation. Il est responsable de concevoir, de valider et d'administrer les instruments requis en vue de la cueillette des données nécessaires à l'évaluation du programme, conformément à la Politique institutionnelle d’évaluation périodique des programmes. Il analyse et interprète les données recueillies après quoi il formule ses recommandations au conseil de module ou au comité de programme de cycles supérieurs, selon le cas.
Le comité d'évaluation interne permet aux personnes étudiantes, diplômées, représentantes du milieu socioéconomique concerné ainsi qu'aux ressources enseignantes impliquées dans le programme d'exprimer leur degré de satisfaction et leurs attentes à l'égard du programme.
Le comité constitue un rapport d’autoévaluation dans lequel il analyse le programme en fonction de plusieurs critères définis dans la politique. Ce rapport contient aussi les recommandations quant aux suites à donner à l’évaluation.

Deux personnes étudiant dans le programme peuvent siéger au comité d’évaluation interne.