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Annuaire des politiques, règlements et résolutions

Plusieurs textes règlementaires régissent les activités de l'UQAT. Ces textes prennent en général la forme de règlements, de politiques, de procédures, de guides et de codes, ainsi que de résolutions adoptées par les instances : conseil d'administration, commission des études, comité exécutif.

Le Bureau du secrétaire général vous donne accès à l'ensemble de ces documents, qui sont mis à jour régulièrement. Cependant, c'est la version officielle conservée dans les registres du secrétariat général qui est utilisée en cas de contestation. Les résolutions adoptées depuis janvier 1999 sont indexées dans ce site. Les annexes de ces résolutions ainsi que les résolutions adoptées avant janvier 1999 sont disponibles au Bureau du secrétaire général.

L'UQAT procède présentement à la révision complète de tous ses règlements et politiques, il est possible que le texte que vous cherchiez ne soit pas encore disponible sur ce site, je vous invite à communiquer avec le Bureau du secrétariat général au poste 2246. Merci de votre compréhension.

Cliquez sur la liste déroulante vis-à-vis Conseil d'administration, vous aurez accès aux résolutions des organismes statutaires de l'UQAT de 1999 à aujourd'hui et aux Politiques et procédures.
Cliquez sur OK selon ce que vous cherchez.

Mise à jour : 21 novembre 2016
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